Procédé de gestion d'objets structurés

Brevet européen · EP0532382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532382
Numéro de demande
EP92402369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/44 (2006.01)
Priorité
FR 9111341 13.09.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

Tour BULL, 1, place Carpeaux, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Lutoff, Daniel

F-38400 St Martin d'Heres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.