Pestizidformulierungen
Brevet européen · EP0532463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0532463
- Numéro de demande
- EP92810672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1992
- Publié
- 17 mars 1993
- Délivré
- 26 févr. 1997
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 13/02 (2006.01)B01J 13/18 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 2670/91 11.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 28 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Nastke, Rudolf, Dr.
O-1505 Rehbrücke, DE
Loenhardt, Andreas, Dr.
W-7800 Freiburg, DE
Neuenschwander, Ernst, Dr.
CH-4125 Rieheng
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.