Einrichtung für eine einstellbare Visierscheibe

Brevet européen · EP0532483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532483
Numéro de demande
EP92850162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
13 mars 1996
Radié
13 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
SE 9102624 11.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Peltor AB

PELTOR AB

Box 2341, S-331 02 Värnamo, SE

Inventeur

Nordin, Henrik

S-330 12 Forsheda, SE

Fag, Jan-Olof

S-331 96 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.