Prothese de hanche
Brevet européen · EP0532623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0532623
- Numéro de demande
- EP91911120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1991
- Publié
- 24 mars 1993
- Délivré
- 7 sept. 1994
- Radié
- 7 sept. 1994
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9007374 07.06.1990
- Demande PCT
- PCT/FR1991/000450 06.06.1991
- Publication PCT
- WO1991/018560 12.12.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 avr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich → Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 14 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Godeau, Denis
Dinard, FR
Rolland, Jean-Jacques
Dinan, FR
Menou, Patrick
Cesson-Sévigné, FR
Canciani, Jean-Pierre
Vézin-le-Coquet, FR
Lebret, Hervé
Pontivy, FR
Feron, Franck
Saint-Grégoire, FR
Delarue, Patrice
Dinan, FR
Triclot, Philippe
Fougères, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.