VORGEFÜLLTE EINMALVORRICHTUNG ZUM EINBRINGEN EINER PHARMALOGISCH AKTIVEN SUBSTANZ IN EINE KÖRPERHÖHLE EINES PATIENTEN, VERFAHREN ZUM HERSTELLEN DIESER VORRICHTUNG SOWIE FORM ZUM HERSTELLEN DIESER VORRICHTUNG

Brevet européen · EP0532641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532641
Numéro de demande
EP91911404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1991
Publié
24 mars 1993
Délivré
14 août 1996
Radié
3 juin 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
SE 9002065 08.06.1990
AU 73833/91 27.03.1991
Demande PCT
PCT/SE1991/000391 04.06.1991
Publication PCT
WO1991/018640 12.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Inventeur

KERS, Tore

S-151 48 Södertälje, SE

ANDERSSON, Kenneth

S-681 00 Kristinehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.