Duschkabine

Brevet européen · EP0532827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532827
Numéro de demande
EP92104954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1992
Publié
24 mars 1993
Délivré
9 août 1995
Radié
22 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47K 3/22 (1995.01)
Priorité
CH A 2732/91 16.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.03.2012

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Romay AG

Gontenschwilerstrasse 560, 5727 Oberkulm

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Guido, Worni

CH-5736 Burg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.