Riegelverschluss

Brevet européen · EP0532859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532859
Numéro de demande
EP92112445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1992
Publié
24 mars 1993
Délivré
23 nov. 1994
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 19/10 (2006.01)
Priorité
DE U9109211 25.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Karl Hildebrand GmbH

Bessemerstrasse 9, D-40699 Erkrath, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Kockel, Wolfgang

W-4006 Erkrath, DE

Woitke, Volker

W-5620 Velbert 1, DE

Van Hall, Heinz

W-5620 Velbert 15, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.