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Brevet européen · EP0532921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532921
Numéro de demande
EP92114042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1992
Publié
24 mars 1993
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/99 (2006.01)
D03D 51/10 (2006.01)
Priorité
DE 4130816 17.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

H. Stoll GmbH & Co.

Stollweg 1, D-72760 Reutlingen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Schmid, Franz

W-7454 Bodelshausen, DE

Ploppa, Jürgen

W-7417 Pfullingen, DE

Wilhelm, Heinz

W-7406 Mössingen 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.