Verbundelement aus Blechelementen und Profilen

Brevet européen · EP0532952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532952
Numéro de demande
EP92114593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1992
Publié
24 mars 1993
Délivré
4 janv. 1995
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4129329 04.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

VAW Aluminium AG

VAW aluminium AG

Georg-von-Boeselager-Strasse 25, D-53117 Bonn, DE

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Patentanwälte Breiter + Wiedmer AG

Seuzachstrasse 2 Postfach 366, 8413 Neftenbach

Radiée du registre

Inventeur

Ebert, Jörg, Dr.

W-5000 Köln 40, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.