Faltschachtel

Brevet européen · EP0533065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0533065
Numéro de demande
EP92115558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1992
Publié
24 mars 1993
Délivré
9 août 1995
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/36 (2006.01)
Priorité
DE U 9111584 14.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

August Faller KG

Freiburger Strasse 25, D-79183 Waldkirch, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Köbele, Lutz (-Lipp)

D-10823 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.