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Brevet européen · EP0533721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0533721
Numéro de demande
EP91910552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1991
Publié
31 mars 1993
Délivré
10 avr. 1996
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/782 (2006.01)
Priorité
DE 4019248 15.06.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/001056 07.06.1991
Publication PCT
WO1991/020157 26.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Deutsche Thomson-Brandt GmbH

DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

Hermann-Schwer-Strasse 3, D-78048 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

WÖRDEMANN, Hermes

D-3250 Hameln 7, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.