VERBESSERTE METHODE DER SYNTHESE

Brevet européen · EP0533752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0533752
Numéro de demande
EP91910929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1991
Publié
31 mars 1993
Délivré
28 janv. 1998
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
Priorité
SE 9002043 07.06.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000402 05.06.1991
Publication PCT
WO1991/018895 12.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Astra Aktiebolag

151 85 Södertälje, SE

Inventeur

BRÄNDSTRÖM, Arne, Elof

S-415 06 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.