Bindemittelgemisch

Brevet européen · EP0533850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0533850
Numéro de demande
EP91920994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1991
Publié
31 mars 1993
Délivré
18 janv. 1995
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/28 (2006.01)
B24D 3/34 (2006.01)
Priorité
DE A 4015440 15.05.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000850 06.05.1991
Publication PCT
WO1991/017866 28.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rütgerswerke Aktiengesellschaft, Mainzer Landstrasse 195-217, D-60326 Frankfurt, Allemagne → Rütgers Aktiengesellschaft, Mainzer Landstrasse 217, 60326 Frankfurt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Rütgers Aktiengesellschaft, Mainzer Landstrasse 217, 60326 Frankfurt, Allemagne → Bakelite AG, Gennaer Strasse 2-4, 58642 Iserlohn-Letmathe, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bakelite AG

Gennaer Strasse 2-4, 58642 Iserlohn-Letmathe, DE

Inventeur

Gardziella, Arno

D-5810 Witten-Rüdinghausen, DE

Schwieger, Karl-Heinz

D-5860 Iserlohn, DE

Adolphs, Peter

D-5750 Menden-Halingen, DE

Suren, Josef

D-4798 Wünnenberg Haaren, DE

Meier, Bertold

D-5750 Menden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.