Steuerschaltung für Gasbrenner

Brevet européen · EP0533961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0533961
Numéro de demande
EP91112860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1991
Publié
31 mars 1993
Délivré
14 juil. 1993
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/20 (2006.01)
F23N 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Honeywell B.V.

Laarderhoogtweg 18-20, Amsterdam Z.O., NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Vegter, Derk

NL-7833 BH Nieuw Amsterdam, NL

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