Composition de savon soluble dans l'eau froide et transformable en particules ou paillettes

Brevet européen · EP0534100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0534100
Numéro de demande
EP92113383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1992
Publié
31 mars 1993
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 9/00 (2006.01)
C11D 9/02 (2006.01)
Priorité
IT A GE910121 25.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Franzolin, Giorgio

I-30030 Mira Porte (Venezia), IT

Pizzato, Luciano

I-35125 Padova, IT

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