Composition de savon soluble dans l'eau froide et transformable en particules ou paillettes
Brevet européen · EP0534100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0534100
- Numéro de demande
- EP92113383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1992
- Publié
- 31 mars 1993
- Délivré
- 17 mai 1995
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 9/00 (2006.01)C11D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- IT A GE910121 25.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Franzolin, Giorgio
I-30030 Mira Porte (Venezia), IT
Pizzato, Luciano
I-35125 Padova, IT
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