Mantelstrahlheizrohr

Brevet européen · EP0534104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0534104
Numéro de demande
EP92113411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1992
Publié
31 mars 1993
Délivré
2 nov. 1995
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 4132235 27.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

WS Wärmeprozesstechnik GmbH

Dornierstrasse 14, D-71272 Renningen, DE

Inventeur

Wünning, Joachim, Dr.-Ing.

W-7250 Leonberg 7, DE

Wünning, Joachim G., Dipl.-Ing.

W-5100 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.