Verschlusselement mit Schutzkappe
Brevet européen · EP0534136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0534136
- Numéro de demande
- EP92114256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1992
- Publié
- 31 mars 1993
- Délivré
- 3 juil. 1996
- Radié
- 19 août 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 9110460 U 23.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.08.2012
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Polzer, Karlheinz
W-6236 Eschborn, DE
Blenk, Karin
W-6380 Bad Homburgv.d.H., DE
Huth, Gerd Konrad, Dipl.-Ing.
W-5350 Euskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.