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Brevet européen · EP0534264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0534264
- Numéro de demande
- EP92115696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1992
- Publié
- 31 mars 1993
- Délivré
- 13 mars 1996
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4131839 25.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 oct. 1998
Transféré
- Titulaire
- BAYER AG, D-51368 Leverkusen, Allemagne, Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG, 63450 Hanau, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG, 63450 Hanau, Allemagne
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Transféré
- Titulaire
- BAYER AG, D-51368 Leverkusen, Allemagne → BAYER AG, D-51368 Leverkusen, Allemagne, Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG, 63450 Hanau, Allemagne
- Inventeur
- Winkel, Jens, Dr., Letterhausstrasse 1, W-5000 Köln 71, Allemagne, Voigt, Reiner, Dipl.-Ing., An der Lichtenburg 4, W-5090 Leverkusen 1, Allemagne, Weber, Norbert, Ramrather Weg 13, W-5000 Köln 71, Allemagne → Voigt, Reiner, Dipl.-Ing., An der Lichtenburg 4, W-5090 Leverkusen 1, Allemagne, Weber, Norbert, Ramrather Weg 13, W-5000 Köln 71, Allemagne
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
W-5090 Leverkusen 1, DE
W-5000 Köln 71, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.