Stützstruktur für eine Zahnprothese

Brevet européen · EP0534456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0534456
Numéro de demande
EP92116438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1992
Publié
31 mars 1993
Délivré
2 mai 1997
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
CH 2875/91 27.09.1991
CH 1089/92 03.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

HL Technology SA

HADER SA

rue Jardinière 33, 2301 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Hader, Helmut

CH-2012 Auvernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.