Attendrisseur
Brevet européen · EP0534516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0534516
- Numéro de demande
- EP92202626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1992
- Publié
- 31 mars 1993
- Délivré
- 12 juil. 1995
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- BE A 9100840 10.09.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Daniel Stuart Paulus
Bruxelles, BE
Inventeur
Paulus, Daniel Stuart
B-1080 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.