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Brevet européen · EP0534518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0534518
Numéro de demande
EP92202674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1990
Publié
31 mars 1993
Délivré
17 août 1994
Radié
17 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
Priorité
NL A 8900619 14.03.1989
Divisionnaire de
EP90200602
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

J. van Walraven B.V.

Industrieweg 5, Mijdrecht, NL

Inventeur

Van Walraven, Jan

NL-3641 GP Mijdrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.