VERSTÄRKTE FÄLLUNGSKIESELSÄURE
Brevet européen · EP0534997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0534997
- Numéro de demande
- EP91909506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 avr. 1991
- Publié
- 7 avr. 1993
- Délivré
- 27 déc. 1995
- Radié
- 27 déc. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C01B 33/193 (2006.01)C09C 1/30 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)
- Priorité
- US 541679 21.06.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/002862 25.04.1991
- Publication PCT
- WO1991/019672 26.12.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 29 déc. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
KRIVAK, Thomas
Irwin, PA 15642, US
OKEL, Timothy, A.
Trafford, PA 15085, US
WAGNER, Melvin, P.
Wadsworth, OH 44281, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.