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Brevet européen · EP0535066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0535066
- Numéro de demande
- EP91911329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1991
- Publié
- 7 avr. 1993
- Délivré
- 27 déc. 1996
- Radié
- 27 déc. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 5/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9013642 19.06.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000982 19.06.1991
- Publication PCT
- WO1991/020155 26.12.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
BORER, Timothy, John
Tadworth, Surrey KT20 6NP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.