Befestigungsmittel
Brevet européen · EP0535087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0535087
- Numéro de demande
- EP91911698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1991
- Publié
- 7 avr. 1993
- Délivré
- 24 août 1994
- Radié
- 24 août 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 9002160 18.06.1990
- Demande PCT
- PCT/SE1991/000427 13.06.1991
- Publication PCT
- WO1991/019909 26.12.1991
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Lilja, Harry
S-421 37 Västra Frölunda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.