Elektromechanischer Wandler

Brevet européen · EP0535105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0535105
Numéro de demande
EP91911927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1991
Publié
7 avr. 1993
Délivré
22 juin 1994
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/06 (2006.01)
F16F 15/00 (2006.01)
H02K 49/00 (2006.01)
B60G 13/14 (2006.01)
Priorité
NL A 9001394 19.06.1990
Demande PCT
PCT/NL1991/000099 17.06.1991
Publication PCT
WO1991/020118 26.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Otto Bock Orthopädische Industrie Besitz- und Verwaltungs-

Kommanditgesellschaft Industriestrasse, D-37115 Duderstadt, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Van de Veen, Paul Gerard

NL-7514 EC Enschede, NL

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