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Brevet européen · EP0535181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0535181
- Numéro de demande
- EP92906014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1992
- Publié
- 7 avr. 1993
- Délivré
- 20 nov. 1996
- Radié
- 18 mars 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 24/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 884/91 22.03.1991
- Demande PCT
- PCT/CH1992/000056 19.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/016994 01.10.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.03.2012
- 28 févr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Admotec Precision AG, Seestrasse 68, 8700 Küsnacht → Admotec Precision AG, Kartausstrasse 3, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 29 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.