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Brevet européen · EP0535402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0535402
- Numéro de demande
- EP92115265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1992
- Publié
- 7 avr. 1993
- Délivré
- 20 mars 1996
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 9/30 (2006.01)G02B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 767180 30.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Jachimowicz, Karen E.
Goodyear, Arizona 85338, US
Richard, Fred V.
Scottsdale, Arizona 85260, US
Nelson, Ronald J.
Scottsdale, Arizona 85260, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.