Utilisation de la carbométhoxy-2-pyrroline-1

Brevet européen · EP0535713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0535713
Numéro de demande
EP92116993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1992
Publié
7 avr. 1993
Délivré
19 avr. 1995
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
A23L 1/227 (2006.01)
Priorité
CH A 2925/91 03.10.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Duby, Philippe

CH-1008 Prilly

Huynh-Ba, Tuong

CH-1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.