SYSTEME DE SECURITE A BASE DE DONNEES REPARTIES
Brevet européen · EP0536286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0536286
- Numéro de demande
- EP91912784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1991
- Publié
- 14 avr. 1993
- Délivré
- 1 sept. 1999
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 7/00 (2006.01)G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 537724 14.06.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/003912 03.06.1991
- Publication PCT
- WO1991/020026 26.12.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
HYATT, Richard, G., Jr.
Shawsville, Virginia 24162, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.