SYSTEME DE SECURITE A BASE DE DONNEES REPARTIES

Brevet européen · EP0536286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0536286
Numéro de demande
EP91912784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1991
Publié
14 avr. 1993
Délivré
1 sept. 1999
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/00 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 537724 14.06.1990
Demande PCT
PCT/US1991/003912 03.06.1991
Publication PCT
WO1991/020026 26.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

HYATT, Richard, G., Jr.

Shawsville, Virginia 24162, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.