Surface de fixation poreuse
Brevet européen · EP0536342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0536342
- Numéro de demande
- EP92902456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1991
- Publié
- 14 avr. 1993
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 30 avr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US A 557266 24.06.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/002542 12.04.1991
- Publication PCT
- WO1992/000046 09.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Gustavson, Larry J.
Dover, NJ 07801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.