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Brevet européen · EP0536386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0536386
Numéro de demande
EP92912705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1992
Publié
14 avr. 1993
Délivré
12 juin 1996
Radié
12 juin 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61C 13/30 (2006.01)
Priorité
US 692310 26.04.1991
Demande PCT
PCT/US1992/003182 20.04.1992
Publication PCT
WO1992/019175 12.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Coltène/Whaledent Inc.

COLTENE/WHALEDENT, INC.

236 Fifth Avenue, New York, NY 1001, US

Inventeur

SULLIVAN, Jerry, F.

Ridgewood, NJ 07450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.