Ein- und/oder Ausgabegerät für Prozessdaten

Brevet européen · EP0536560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0536560
Numéro de demande
EP92115662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1992
Publié
14 avr. 1993
Délivré
12 juin 1996
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
CH 2998/91 11.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA BROWN BOVERI AG

Haselstrasse 16, CH-5401 Baden

Inventeur

Gasser, Markus

CH-5242 Unterehrendingen

Hänsli, Markus

CH-4658 Däniken

Schilling, Robert

CH-5443 Niederrohrdorf

Schneeberger, Stefan

CH-3612 Steffisburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.