Procédé pour la dimérisation catalytique d'isobutène

Brevet européen · EP0536839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0536839
Numéro de demande
EP92203028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1992
Publié
14 avr. 1993
Délivré
27 déc. 1996
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 2/10 (2006.01)
C07C 11/02 (2006.01)
Priorité
IT MI912650 04.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Brunelli, Maurizio

I-20097 San Donato Milanese (Milan), IT

Castelvetro, Walter

I-20147 Milan, IT

Perego, Carlo

I-20040 Carnate (Milan), IT

Peratello, Stefano

I-20054 Nova Milanese (Milan), IT

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