Procédé pour la dimérisation catalytique d'isobutène
Brevet européen · EP0536839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0536839
- Numéro de demande
- EP92203028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1992
- Publié
- 14 avr. 1993
- Délivré
- 27 déc. 1996
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 2/10 (2006.01)C07C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI912650 04.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Brunelli, Maurizio
I-20097 San Donato Milanese (Milan), IT
Castelvetro, Walter
I-20147 Milan, IT
Perego, Carlo
I-20040 Carnate (Milan), IT
Peratello, Stefano
I-20054 Nova Milanese (Milan), IT
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