Programmateur portatif pour prothèses auditives
Brevet européen · EP0537026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0537026
- Numéro de demande
- EP92309240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1992
- Publié
- 14 avr. 1993
- Délivré
- 22 déc. 1999
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)G06F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 774916 11.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 31 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Arndt, Horst
Kitchener OntarioN2N 2A3, CA
Ceccarelli,Maurice
Kitchener Ontario N2R 1B9, CA
Darkes,Paul
Cambridge Ontario N3C 3M4, CA
Murray,Daniel
Kitchener Ontario N2M 5L9, CA
Stork,Michael
Roseville Ontario N0B 1E0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.