Procédé de préparation de complexes nitruro de métaux de transition
Brevet européen · EP0537242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0537242
- Numéro de demande
- EP91912410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1991
- Publié
- 21 avr. 1993
- Délivré
- 13 avr. 1994
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 13/00 (2006.01)C07B 59/00 (2006.01)A61K 49/02 (1990.01)
- Priorité
- FR A 9008473 04.07.1990
- Demande PCT
- PCT/FR1991/000536 03.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/000982 23.01.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 31 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Pasqualini, Roberto
F-92140 Clamart, FR
Comazzi, Véronique
F-92130 Issy-les-Moulineaux, FR
Bellande, Emmanuel
F-91160 Champlan, FR
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