Extracteur centrifuge multi-étages

Brevet européen · EP0537328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537328
Numéro de demande
EP92910950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1992
Publié
21 avr. 1993
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 9105463 03.05.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/000387 30.04.1992
Publication PCT
WO1992/019371 12.11.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Dollfus, Jacques

F-78690 Les-Essarts-le-Roi, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.