Extracteur centrifuge multi-étages
Brevet européen · EP0537328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0537328
- Numéro de demande
- EP92910950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1992
- Publié
- 21 avr. 1993
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9105463 03.05.1991
- Demande PCT
- PCT/FR1992/000387 30.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/019371 12.11.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Dollfus, Jacques
F-78690 Les-Essarts-le-Roi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.