Sicherheitselement
Brevet européen · EP0537439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0537439
- Numéro de demande
- EP92113563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 août 1992
- Publié
- 21 avr. 1993
- Délivré
- 6 déc. 1995
- Radié
- 7 août 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 3006/91 14.10.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.08.2012
- 31 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr Technology Innovation AG, CH-6301 Zug → Landis & Gyr Technology Innovation AG, CH-6301 Zug, Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Landis & Gyr Technology Innovation AG, CH-6301 Zug, Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → OVD Kinegram AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Electrowatt Technology Innovation AG, C-IPR, 4470, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.