Originalitätsverschluss für Flaschen

Brevet européen · EP0537530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537530
Numéro de demande
EP92116454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1992
Publié
21 avr. 1993
Délivré
24 mai 1995
Radié
24 mai 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
IT A MI912754 17.10.1991
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Guala S.p.A.

Via San Giovanni Bosco, 28, Alessandria, IT

Inventeur

Battegazzore, Piero

I-15100 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.