Stickstoff-Heterocyclen

Brevet européen · EP0537620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537620
Numéro de demande
EP92117159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1992
Publié
21 avr. 1993
Délivré
7 janv. 1998
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/34 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
C07D 213/65 (2006.01)
G02F 1/13 (2006.01)
Priorité
CH 3034/91 16.10.1991
CH 2679/92 28.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 juin 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  4. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rolic AG

Chamerstrasse 50, 6301 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Buchecker, Richard

CH-8008 Zürich

Kelly, Stephen

CH-4313 Möhlin

Schadt, Martin

CH-4411 Seltisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.