Rosette für einen Wandanschluss einer Mischbatterie
Brevet européen · EP0537652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0537652
- Numéro de demande
- EP92117355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1992
- Publié
- 21 avr. 1993
- Délivré
- 24 mai 1995
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/042 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4134511 18.10.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 sept. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Humpert, Jürgen
W-5870 Hemer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.