Bandscheibenprothese
Brevet européen · EP0538183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0538183
- Numéro de demande
- EP92810584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1992
- Publié
- 21 avr. 1993
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 30 juil. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 2552/91 30.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.08.2012
- 13 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- SULZER Medizinaltechnik AG, Fröschenweidstrasse 10, CH-8404 Winterthur → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.