Broche de guidage

Brevet européen · EP0538271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538271
Numéro de demande
EP91910515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1991
Publié
28 avr. 1993
Délivré
21 déc. 1994
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US A 535932 11.06.1990
Demande PCT
PCT/US1991/003509 17.05.1991
Publication PCT
WO1991/019528 26.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schneider (USA) Inc.

2905 Northwest Boulevard, Plymouth/MN, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Shockey, Rick L.

Eagan, MN 55123, US

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