Procédé de préparation de sulfates cycliques

Brevet européen · EP0538303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538303
Numéro de demande
EP91912409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
28 avr. 1993
Délivré
2 févr. 1994
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 327/10 (2006.01)
Priorité
FR A 9008686 09.07.1990
Demande PCT
PCT/FR1991/000549 08.07.1991
Publication PCT
WO1992/000975 23.01.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Rorer S.A.

20, avenue Raymond Aron, Antony, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Deruelle, Roger

F-94510 La Queue-en-Brie, FR

Guinard, Michel

F-94320 Thiais, FR

Perrier, Gérard

F-91000 Evry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.