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Brevet européen · EP0538350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0538350
- Numéro de demande
- EP91913007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1991
- Publié
- 28 avr. 1993
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 7 juil. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01J 2/00 (2006.01)B01J 2/30 (2006.01)B01J 8/00 (2006.01)B01J 8/10 (2006.01)B01J 8/38 (2006.01)B01J 13/00 (2006.01)B01J 20/00 (2006.01)B01D 39/00 (2006.01)C09K 3/32 (2006.01)C02F 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DK 1650/90 09.07.1990
- Demande PCT
- PCT/DK1991/000195 08.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/000799 23.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.07.2011
- 14 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
LIHME, Allan, Otto, Fog
DK-3460 Birker d, DK
NIELSEN, Claus, Schäfer
DK-3050 Humleb k, DK
B G-HANSEN, Thorkild, Christian
DK-2900 Hellerup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.