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Brevet européen · EP0538350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538350
Numéro de demande
EP91913007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
28 avr. 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
7 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01J 2/00 (2006.01)
B01J 2/30 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
B01J 8/10 (2006.01)
B01J 8/38 (2006.01)
B01J 13/00 (2006.01)
B01J 20/00 (2006.01)
B01D 39/00 (2006.01)
C09K 3/32 (2006.01)
C02F 1/28 (2006.01)
Priorité
DK 1650/90 09.07.1990
Demande PCT
PCT/DK1991/000195 08.07.1991
Publication PCT
WO1992/000799 23.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.07.2011

  2. 14 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  3. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  4. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

LIHME, Allan, Otto, Fog

DK-3460 Birker d, DK

NIELSEN, Claus, Schäfer

DK-3050 Humleb k, DK

B G-HANSEN, Thorkild, Christian

DK-2900 Hellerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.