LIZENZ-VERWALTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP0538464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538464
Numéro de demande
EP92914135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
30 déc. 1998
Radié
30 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 1/00 (2006.01)
G06F 17/60 (2000.01)
Priorité
US 697652 08.05.1991
Demande PCT
PCT/US1992/003608 01.05.1992
Publication PCT
WO1992/020021 12.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Digital Equipment Corporation

DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION

146 Main Street, Maynard, MA 01754, US

Inventeur

WYMAN, Richard, Mark

Kirkland, WA 98033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.