Dérivé de sulfonanilide et médicament

Brevet européen · EP0538469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538469
Numéro de demande
EP91903584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1991
Publié
28 avr. 1993
Délivré
27 sept. 1995
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 311/08 (2006.01)
Priorité
JP A 27675/90 07.02.1990
JP A 136360/90 25.05.1990
JP A 278041/90 16.10.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000138 06.02.1991
Publication PCT
WO1991/012236 22.08.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat - Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

NIPPON SHINYAKU CO., LTD.

Nippon Shinyaku Co., Ltd

14 Kissh. Nishinosho Monguchicho, Minami-ku/Kyoto, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Morita, Iwao

Tsuzuki-gun, Kyoto 610-03, JP

Tada, Shin-ichi

Omihachiman-shi, Shiga 523, JP

Morino, Akira

Kyoto-shi, Kyoto 603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.