Stromsensor nach dem Kompensationsprinzip

Brevet européen · EP0538578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538578
Numéro de demande
EP92114021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
28 mai 1997
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/00 (2006.01)
H01F 38/28 (2006.01)
H01F 27/42 (2006.01)
G01R 19/20 (2006.01)
Priorité
DE 4130999 18.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  4. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Lenhard, Friedrich, Dipl.-Ing.

W-6450 Hanau 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.