Mischvorrichtung für einen Ölbrenner

Brevet européen · EP0538594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538594
Numéro de demande
EP92114810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
10 janv. 1996
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/40 (2006.01)
Priorité
DE 4134651 19.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Peter Fillinger, Patentanwalt, Rütistrasse 1a, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Buderus Heiztechnik GmbH

BUDERUS HEIZTECHNIK GmbH

Sophienstrasse 30-32, Postfach 1220, D-35522 Wetzlar, DE

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Oehler, Heinrich, Dipl.-Ing.

W-6330 Wetzlar, DE

Gietmann, Klaus-Peter

W-6304 Lollar, DE

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