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Brevet européen · EP0538742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538742
Numéro de demande
EP92117671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/127 (2006.01)
Priorité
DE A 4135241 25.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Klöckner Hänsel GmbH

Lister Damm 19, D-30163 Hannover, DE

Dipl.-Ing. Werner Hamberger

D-71701 Schwieberdingen, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Hogenkamp, Wilhelm

D-30161 Hannover, DE

Hamberger, Werner

D-71701 Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.