Fadenwickelrohr mit Gewindeverbindung

Brevet européen · EP0538832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538832
Numéro de demande
EP92118015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/00 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
Priorité
US A 782954 25.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Hercules Incorporated, Hercules Plaza, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → ALLIANT TECHSYSTEMS INC., Mail Station MN 11-2216,, 600 Second Street, N.E., Hopkins, MN 55343-8384, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alliant Techsystems Inc.

ALLIANT TECHSYSTEMS INC.

Mail Station MN 11-2216, 600 Second Street, N.E., Hopkins, MN 55343-8384, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Policelli, Frederick J.

Salt Lake City, Utah 84117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.